Mentions Légales

1. Identité de l’éditeur du site

Le site internet www.im-jurbise.be (ci-après la « Plateforme ») est une initiative de :

Institut Médical de Jurbise
311/06 Route d’Ath
7050 Jurbise
Belgique

N° d’entreprise (BCE/TVA) : BE0891.398.425
E-mail : info@im-jurbise.be
Téléphone : +32484682055

2. Forme juridique

Numéro d’entreprise : BE 0891.398.425

Nom complet : Institut Medical De Jurbise

Création : 10-08-2007

Activité principale : Activités des médecins spécialistes

3. Responsable de publication

Le responsable de la publication du site www.im-jurbise.be est ITDM Group.

4. Hébergeur du site

Le site www.im-jurbise.be est hébergé par :

ITDM Group
Adresse : 196 A RTE D’INGERSHEIM, 68000 COLMAR
Numéro de téléphone : 03 74 09 46 15
E-mail : contact@itdm-group.com

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Institut Médical de Jurbise.

6. Protection des données personnelles

L’Institut Médical de Jurbise s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son site web, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi belge relative à la protection de la vie privée. Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité [lien à ajouter].

7. Utilisation des cookies

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8. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales et votre utilisation du site sont régies par la loi belge. En cas de litige, les tribunaux belges seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales ou à l’utilisation du site www.im-jurbise.be, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : info@im-jurbise.be

Date de dernière mise à jour : Octobre 2024